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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

La réunion du conseil municipal qui se tiendra le Vendredi 20 novembre à 20h00 à la Mairie – salle du conseil municipal (public limité à 10 personnes).

Ordre du jour :

  • Programme ONF 2021.
  • Discussion sur le PLUI de la Communauté de communes Cœur de Savoie
  • Désignation représentants à commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT), et à la commission intercommunale des impôts directs (CCID).
  • Carte bancaire « Caisse d’épargne collectivités » – désignation du titulaire.
  • Annulation de la partie fixe du loyer pour Montagne, nature et hommes.
  • Actualisation de la délibération du 08/02/2017 instaurant le RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel).
  • Questions diverses.

Pour prévenir la propagation du COVID-19, nous demandons à toutes et tous de respecter les gestes barrières (port du masque, garder ses distances et se laver les mains).

L'équipe municipale du Pontet