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Actualité

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

La réunion du conseil municipal qui se tiendra le Vendredi 20 novembre à 20h00 à la Mairie – salle du conseil municipal (public limité à 10 personnes).

Ordre du jour :

  • Programme ONF 2021.
  • Discussion sur le PLUI de la Communauté de communes Cœur de Savoie
  • Désignation représentants à commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT), et à la commission intercommunale des impôts directs (CCID).
  • Carte bancaire « Caisse d’épargne collectivités » – désignation du titulaire.
  • Annulation de la partie fixe du loyer pour Montagne, nature et hommes.
  • Actualisation de la délibération du 08/02/2017 instaurant le RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel).
  • Questions diverses.

Pour prévenir la propagation du COVID-19, nous demandons à toutes et tous de respecter les gestes barrières (port du masque, garder ses distances et se laver les mains).

DÉCLARATION ANNUELLE RUCHES

La déclaration de ruches est une obligation annuelle pour tout détenteur de colonies d’abeilles, dès la première ruche détenue.

Elle participe à :
– La gestion sanitaire des colonies d’abeilles,
– La connaissance de l’évolution du cheptel apicole,
– La mobilisation d’aides européennes pour la filière apicole française.


Elle doit être réalisée chaque année, entre le 1er septembre et le 31 décembre, en ligne, sur le site : http://mesdemarches.agriculture.gouv.fr/

Toutes les colonies sont à déclarer, qu’elles soient en ruches, en ruchettes ou ruchettes de fécondation.

En cas de besoin, contactez le service d’assistance aux déclarants par mail à l’adresse suivante : assistance.declaration.ruches@agriculture.gouv.fr

A NOTER : pour les nouveaux apiculteurs ou les apiculteurs souhaitant obtenir un récépissé de déclaration actualisé, il est possible de réaliser une déclaration hors période obligatoire (entre le 1er janvier et le 31 Août. Cette démarche ne dispense cependant pas de la déclaration annuelle de ruches (à réaliser obligatoirement entre le 1er septembre et le 31 décembre).

RECHERCHE AGENT RECENSEUR 2021

La commune du Pontet est chargée d’organiser le recensement de la population du 21/01/21 au 20/02/21.

Pour mener à bien cette mission, nous recherchons un agent recenseur.

Sa mission sera d’inciter les administrés à effectuer leur recensement par internet ou, à défaut, de déposer les questionnaires de recensement dans les foyers, aider éventuellement la population à les remplir puis récupérer ces questionnaires.

Une session de formation sera organisée pour l’agent recenseur afin de bien connaître sa mission.

Ce poste requiert une disponibilité en journée, en soirée et le samedi, avec une grande souplesse dans l’organisation du travail.


Les qualités requises sont : rigueur, ordre et méthode, discrétion, capacité relationnelle, disponibilité et ténacité.

Merci d’envoyer en mairie votre curriculum vitae + lettre de motivation avant le 30 octobre 2020.

RAPPEL CONTAINERS

Les containers sont réservés aux ordures ménagères.

Celles-ci doivent être déposées dans des sacs fermés.

Cartons et emballages en vrac entraîneront la non-conformité du container qui ne sera pas vidé lors de la collecte du mercredi (de 3à 5h).

Tous les déchets autres que les ordures ménagères doivent être déposés en déchetterie.

Merci à toutes et tous de nous aider à garder un bel environnement.

Mise en place du contrôle d’accès en déchetterie

Afin de mutualiser les coûts et d’harmoniser les pratiques sur le territoire,
le SIBRECSA et la Communauté de communes Cœur de Savoie mettent en place un système de contrôle d’accès en déchetterie.

La demande de carte d’accès est gratuite et réservée aux particuliers résidant sur le territoire du SIBRECSA, ainsi qu’aux professionnels. Une seule carte est délivrée par foyer.
Cette carte vous permet d’accéder aux déchetteries du SIBRECSA (Pontcharra, Le Cheylas, Villard-Sallet, Crêts en Belledonne, Porte-de-Savoie), mais également aux déchetteries gérées par les communautés de communes du Grésivaudan et de Cœur de Savoie.
Les usagers possédant déjà une carte pour les déchetteries de Cœur de Savoie ou du Grésivaudan pourront donc l’utiliser pour accéder à celles du SIBRECSA.

Pour effectuer votre demande de carte, munissez-vous de pièces justificatives suivantes :

  • Une pièce d’identité et un document où apparaît le numéro fiscal pour les particuliers.
  • Un extrait Kbis, la pièce d’identité du gérant de l’entreprise et la carte grise pour les professionnels.
    Puis, rendez-vous sur le site internet portail-usagers.sibrecsa.fr, ou directement en déchetterie aux horaires indiqués* ci-dessous :

Pour plus d’informations, consultez notre site internet www.sibrecsa.fr.

RAPPEL TRAVAUX BRUYANTS

Il est rappelé à toutes et à tous que les travaux de bricolage et de jardinage réalisés par des particuliers à l’aide d’outils ou d’appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore sont soumis à certaines plages horaires :

  • les jours ouvrables de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30,
  • les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h,
  • les dimanches et jours fériés de 10h à 12h.

Ces dispositions sont rappelées dans l’arrêté préfectoral ci-joint.

CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil municipal se réunira en session ordinaire le 10/07/2020 à 20h à la Mairie pour débattre des points suivants :
– Indemnités des élus,
– Délégations au Maire,
– Nomination des délégués dans les satellites,
– Désignation des membres de la CAO,
– Examen du projet de budget 2020,
– Désignation des délégués des conseils municipaux et leurs suppléants pour les élections sénatoriales,
– Questions diverses.

Si vous souhaitez assister à la séance, veuillez vous munir d’un masque et respecter les gestes barrières.
D’avance, merci à vous.

LE NOUVEAU MAIRE ET SES ADJOINTS SONT INSTALLES

Après la séance du 4 juillet dernier, le nouveau maire et ses deux adjoints ont été élus.

Cette séance a exceptionnellement eu lieu à huis clos sur décision du Maire sortant afin de préserver les administrés ainsi que les élus du virus du COVID 19.

M. André DAZY a été élu maire,

M. Yann BERGER, a été élu 1er adjoint,

M. Pascal LIMARE, a été élu 2ème adjoint.

Le nouveau conseil communautaire se réunira bientôt pour voter son budget, délibérer sur les différentes délégations et représentants dans les multiples commissions.

ELECTION DU MAIRE

L’élection du/de la Maire

et du/des adjoint(e)s au Maire aura lieu :

Le samedi 4 juillet à 10h30

dans la salle de réunion de la Mairie

A HUIS CLOS

ELECTIONS MUNICIPALES

Compte tenu de l’absence de candidature pour le second tour des élections municipales, il n’y aura pas de 2ème tour de scrutin le dimanche 28 juin 2020 au Pontet.

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